- 2024-47 Ville - Décision modificative n°4-12-2024
- 2024-46 - Budget principal ville - Mobilisation d'un emprunt de 350 000 € auprès dUCrédit Agricole de Normandie Seine
- 2024-45 - Ville - Conclusion d'un marché de fourniture relatif à l'acquisition d'un camion électrique de marque ETESIA modèle ETLANDER "DJ-108-NN" auprès des établissements FREULET SAS
- 2024-44 - Prise à bail d'un local à usage de restauration des agents de la commune situé parc de l'Hôtel de Ville "Michel Lejeune"
- 2024-43 - Cession d'un nettoyeur haute-pression de marque Kärcher HD 1090 SX et d'un tracteur tondeuse de marque John DEERE F1145 réformés au profit de Mme Estelle Duvauchel
- 2024-42 - Budget Eau - Travaux de fiabilisation de la ressource en eau de Forges les Eaux et d'interconnexion avec le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement de la région de Sigy en Bray. Demande de subvention auprès du Département - Programmation 2025
- 2024-41 - Ville - Conclusion d'un marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de rénovation et d'extension de la Perception en vue de sa transformation en médiathèque, avec le groupement d'architecte conjoint EI Caroline Thibault architecte mandataire
- 2024-40 - Ville - Conclusion d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la passation d'un accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie et réseaux divers, avec la société ARTEMIS
- 2024-39 - Ville - Cession de deux véhicules Renault Kangoo immatriculé 5031 TZ 76 et Citroën Berlingo immatriculé 4118 VS 76 réformés au profit du garage Citroën du Beau-Lieu à Forges les Eaux
- 2024-38 - Ville - Cession du car communal Renault Ares immatriculé ET-621-JN réformé au profit de la société Belgian Bus Sales
- 2024-37 Eau - Mobilisation emprunt de 180 000 auprès du CA
- 2024-36 Ville - Conclusion d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la passation d'un marché de fournitures ayant pour objet le renouvellement du parc des systèmes d'impression et des prestations de maintenance associées, avec la société Tom Conseil
- 2024-35 - Ville - Conclusion d'une convention de prestation de service pour la pratique d'activités physiques et sportives à l'école élémentaire Eugène Anne et l'école privée du Sacré Coeur, avec M. Antonio MEFFE, auto-entrepreneur
- 2024-34 - Budget Eau - Complètement de mesures de suivi renforcé des deux captages d'eau potable de Rouvray Catillon. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
- 2024-33 - Ville - Conclusion d'une convention de co-réalisation avec l'association "L'Art et la Manière" pour la mise en oeuvre de l'action "Musique à l'école" à l'école privée du Sacré Coeur, pour l'année scolaire 2024/2025
- 2024-32 - Ville - Conclusion d'une convention de co-réalisation avec l'association "L'Art et la Manière" pour la mise en oeuvre en oeuvre de l'action "Musique à l'école" à l'école élémentaire Eugène Anne, pour l'année scolaire 2024/2025
- 2024-31 - Budget Eau - Conclusion d'un marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'interconnexion entre le syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la région de Sigy en Bray et la commune nouvelle de Forges les Eaux, en vue d'assurer la sécurisation et la fiabilisation de la ressource en eau potable de Forges les Eaux, avec le bureau d'études IC Eau Environnement
- 2024-30 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un équipement aquatique à Forges les Eaux - Nomination des membres qualifiés du jury
- 2024-29 - Ville - Accord-cadre à bons de commande "Travaux d'entretien, de réparations, de rénovations, de création et d'aménagement de voirie" attribué à l'entreprise "EBTP" - Acte spécial de sous-traitance portant acceptation du sous-traitant SIGNALFAST SARL et agrément de ses conditions de paiement, relative aux travaux du bon de commande n°25 ayant pour objet l'aménagement de l'espace entre la rue J Hébertot et l'avenue des sources
- 2024-28 - Ville - Marché de prestations de services - Marché de température avec intéressement et prestation forfaitaire, d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux - Modification N°2
- 2024-27 - Assainissement - Marché de prestations intellectuelles - Etude, schéma directeur et zonage d'assainissement des communes de Forges les Eaux, Serqueux et Beaubec la Rosière - Modification N°2
- 2024-26 Ville - Décision modificative budgétaire n°2-08-2024
- 2024-25 Ville - Convention d'apport de déchets au SIEOM suite dépôt sauvage
- 2024-24 Ville - Cession d'un tracteur David Brown à M. Leroy
- 2024-23 Ville - Marché MOE - Aménagement ALSH Le Fossé - Abrogation décision 2024-22
- 2024-22 - Ville - Marché MOE - Aménagement ALSH Le Fossé (12 juillet 2024)
- 2024-21 - Budget ville - Décision modificative budgétaire n°1-07-2024
- 2024-20 - Conclusion d'un marché de fourniture relatif à l'acquisition d'un car à l'association "La Brèche"
- 2024-19 Demande de subvention CD76 - Sanitaires automatiques
- 2024-18 Ville - Convention de prestation d'activité sportive au profit de l'école privée
- 2024-17 Eau - Marché MOE - Travaux d'étanchéité du château d'eau
- 2024-16 Ville - Marché MOE Déconstruction piscine
- 2024-14 Ville - Dde subvention CD76 et Alvéole Plus - Abri vélos électriques
- 2024-13 Budget Ville - Avenant tripartite de cession du contrat de location longue durée du véhicule Hyundai i20
- 2024-12 Ville Convention collecte des déchets verts de Gaillefontaine
- 2024-11 Ville - Mise à disposition temporaire d'un véhicule nacelle pour les ST
- 2024-10 Ville - Tarifs municipaux 2024
- Annexe - Décision du maire 2024-10 - Tarifs municipaux 2024
- 2024-09 Budget ville - Demande de subvention au Conseil Départemental 76 pour assurer la défense incendie du Dojo Départemental
- 2024-08 Budget ville - Marché public de prestation de service d'archivage - Demande de subvention CD76 - Archives modification
- 2024-07 Budget annexe Assainissement - Mobilisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de 99 000,00 €
- 2024-06 Budget annexe Eau - Mobilisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de 117 000,00 €
- 2024-05 Conclusion d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la construction de la piscine communale, avec la société SARL NOGA
- 2024-04 Avenant financier à la convention de co-réalisation avec l'association "L'Art et la Manière" pour la mise en oeuvre de l'action "Musique à l'école" à l'école privée du Sacré Coeur
- 2024-03 Avenant financier à la convention de co-réalisation avec l'association "L'Art et la Manière" pour la mise en oeuvre de l'action "Musique à l'école" à l'école Eugène Anne
- 2024-02 Ville Demande Subvention CD76 - Archives
- 2024-01 Ville - Marché MOE Défense incendie DOJO
- 2023-39 Ville - Convention avec le SIEOM 2024
- 2023-38 Ville - Convention de mise à dispo locaux aux Restos du Coeur
- 2023-37 Prestation juridique de conseil Me Joly
- 2023-36 Eau - DUP - Indemnisation des agriculteurs - Conclusion d'un marché avec la Chambre d'agriculture
- 2023-35 Budget Ville - Décision modificative budgétaire N°2
- 2023-34 Conclusion d'un marché de prestation juridique Me Joly
- 2023-33 Conclusion d'une convention de labellisation tourisme responsable "green destination"
- 2023-32 Marché de Noël - Fixation du tarirf de vente des consommations
- 2023-31 Avenant N°5 - Accord-cadre marché de voirie - Actualisation des prix
- 2023-30 Eau-Marché d'étude - Elaboration de la stratégie foncière protection ressource AEP
- 2023-29 Mobilisation emprunt 2023 de 200 000€ auprès de la Banque Postale
- 2023-28 Complément Mission AMO avec le SIDESA - Stratégie foncière protection ressource en eau
- 2023-27 Convention co-réalisation l'Art et la Manière - Action Musique école privée Sacré Coeur
- 2023-26 Convention co-réalisation l'Art et la Manière - Action Musique école élémentaire Eugène Anne
- 2023-25 Avenant N°4 - Accord-cadre de marché de voirie - Ajout PLU
- 2023-24 Tarifs activité enfance et jeunesse mercredi après-midi
- 2023-23 Tarifs atelier Octobre Rose
- 2023-22 Tarifs activité Baby Gym
- 2023-21 Avenant N°1 - Convention AMO - Dérogation aux limites de qualité d'eau potable.
- 2023-20 Car communal - Tarif d'utilisation (modification)
- 2023-19 Car communal - Tarif d'utilisation
- 2023-18 Piscine - Cession Aquabike à All Swim
- 2023-17 Marché public de services - Réhabilitation de la piscine - Etude géotechnique mission G1 ES - Etude de site
- 2023-16 Convention mise à disposition de la piscine de Gournay à la commune de Forges, natation scolaire
- 2023-15 Budget ville - Tarifs 2023 - Centre de vacances et de loisirs
- 2023-14 Budget ville - Offre sportive 2023 au public
- 2023-13 Convention de collecte des déchets verts de Gaillefontaine
- 2023-12 Budget Eau - Convention d'occupation du château d'eau par Infracos
- 2023-11 Cession ancienne BOM à Négoce et Location
- 2023-10 Revetement de sol sportif gymnase du CES - CD76 et DSIL 2023
- 2023-09 Modification n°2 marché EspacUrba - PLU
- 2023-08 AMO - Renouvellement marche d'assurance
- 2023-07 Mise à disposition d'une parcelle de terrain non cultivable - M. Pinel
- 2023-06 Modifaction n°1 - Diag et zonage d'Assainissement
- 2023-05 Creation d'une loge à l'Espace de Forges - DETR 2023
- 2023-04 Revetement de sol sportif gymnase du CES - DSIL 2023
- 2023-03 Budget Eau - Strategie fonciere protection de la ressource en eau
- 2023-02 Tarifs municipaux 2023
- 2023-01 Cession tracteur tondeuse Rider Honda à M. Desseaux
- 2022-33 Convention d'occupation du domaine public par 2 containers textile - Agir en Bray
- 2022-32 Convention d'accompagnement a la declaration initiale des sites sur OPERAT
- 2022-31 Convention d'audit energetique des batiments communaux avec Guu Ji Ya
- 2022-30 Etude médiathèque - Dde de subv auprès de la Bq des Territoires et du Dpt de la 76
- 2022-29 Conclusion d'1 conv co-réalisation avec l'Art et la Manière action Musique Sacré Coeur
- 2022-28 Conclusion d'1 conv co-réalisation avec l'Art et la Manière action Musique Eugène Anne
Du lundi au Vendredi : 9h-12h et 13h30-17h / Le samedi : 9h-12h
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