Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du conseil d'administration
2024-47 - CCAS : Désignation du secrétaire de séance
2024-47-01 - CCAS : Modification de l'ordre du jour
2024-53 - Résidence autonomie : Adoption du projet d'établissement de la résidence "Les hortensias"
2024-55 - Résidence autonomie : Adoption du contrat de séjour de la résidence "Les hortensias"
Feuillet de clôture des délibérations
- 2024-38 - CCAS - Désignation du secrétaire de séance
- 2024-39 - CCAS - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 3 Juillet 2024
- 2024-40 - Budget annexe Service d'Aide à Domicile : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- 2024-41 - Budget annexe résidence autonomie : Décision modificative N°1/10/2024
- 2024-42 - CCAS - Bons d'achat 2024 offerts aux séniors forgions à l'occasion des fêtes de fin d'année
- 2024-43 - CCAS - Repas, prise de photos, et chocolats offerts aux séniors forgions à l'occasion du repas annuel de fin d'année
- 2024-44 - CCAS - Adoption du règlement intérieur de domiciliation
- 2024-45 - SAD - Adoption du règlement intérieur des bénéficiaires du Service d'Aide à Domicile
- 2024-46 - SAD - Adoption de la nouvelle convention de prestation de service aux bénéficiaires du Service d'Aide à Domicile
- 2024-33 Désignation du secrétaire de séance
- 2024-34 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 10 avril 2024
- 2024-35 Budget annexe résidence autonomie : fixation du loyer du logement précédemment affecté à la gardienne de la résidence
- 2024-36 Budget annexe résidence autonomie : adoption de l'avenant N°1 au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2023-2024
- 2024-37 Ressources humaines : Adoption du plan de formation 2024
2024-15 Désignation du secrétaire de séance
2024-16 Adoption de la séance du conseil d'administration du 21 février 2024
2024-17 Budget CCAS - Résidence Autonomie - Service Aide à Domicile : débat sur les orientations budgétaires 2024
2024-18 Budget annexe Résidence Autonomie : fixation du montant de la prestation blanchisserie pour les résidents
- 2024-07 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- 2024-08 ADOPTION DU PV DU CA DU CCAS DU 17 JANVIER 2024
- 2024-09 INSTAURATION DE LA PEPA
- 2024-10 CRÉATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENTS AGENTS SOCIAUX TERRITORIAUX CONTRACTUELS A TEMPS NON COMPLET
- 2024-11 CRÉATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS AGENTS SOCIAUX TERRITORIAUX A TEMPS NON COMPLET
- 2024-12 ADOPTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2024
- 2024-13 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNE DE FORGES LES EAUX UN AGENT DU CCAS FAISANT FONCTION ASSISTANTE DE PREVENTION
- 2024-14 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
- 2024-01 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- 2024-02 ADOPTION DU PV DE LA SEANCE DI CA DU CCAS DU 24.10.2023
- 2024-03 BUDGET PRINCIPAL CCAS DM N°01.01.2024
- 2024-04 BUDGET PRINCIPAL CCAS AUTORISATION DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDIT
- 2024-05 BUDGET ANNEXE SAD DES CREDITS D INVESTISSEMENT POUR L ANNEE 2024
- 2024-06 BUDGET ANNEXE RESIDENCE AUTONOMIE CREDIT D INVESTISSMENT POUR L ANNEE 2024
- 2023-28 Désignation du secrétaire de séance
- 2023-29 Adoption du procès-verbal de la séance du CA du 31 mars 2023
- 2023-30 Adoption du procès-verbal de la séance du CA du 14 avril 2023
- 2023-31 Résidence autonomie - Institution du conseil de la vie sociale au sein de la résidence autonomie "Les Hortensias"
- 2023-32 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois 2023
- 2023-33 Elus - Désignation des référents déontologues des élus
- Feuillet de clôture des délibérations
- 2023-14 Désignation du secrétaire de séance
- 2023-15 Budget annexe "résidence autonomie" - Adoption du compte de gestion 2022 du percepteur
- 2023-16 Budget annexe "résidence autonomie" - Adoption du compte administratif 2022
- 2023-17 Budget annexe "résidence autonomie" - Affectation du résultat de l'exercice budgétaire 2021
- 2023-18 Budget annexe "résidence autonomie" - Adoption du budget primitif 2023
- 2023-19 Budget annexe "service d'aides à domicile" - Adoption du compte de gestion 2022 du percepteur
- 2023-20 Budget annexe "service d'aides à domicile" - Adoption du compte administratif 2022
- 2023-21 Budget annexe "service d'aides à domicile" - Affectation du résultat de l'exercice budgétaire 2021
- 2023-22 Budget annexe "service d'aides à domicile" - Adoption du budget primitif 2023
- 2023-23 Budget principal "CCAS" - Adoption du compte de gestion 2022 du percepteur
- 2023-24 Budget principal "CCAS" - Adoption du compte administratif 2022
- 2023-25 Budget principal "CCAS" - Affectation du résultat de l'exercice budgétaire 2021
- 2023-26 Budget principal "CCAS" - Adoption du budget primitif 2023
- 2023-27 Ressources Humaines - Retrait de la délibération 2023-06 du 1er mars 2023 relative à l'attribution de cadeaux à l'occasion de certains évènements personnels, familiaux ou locaux
- Feullet de clôture des délibérations
- 2023-11 Désignation du secrétaire de séance
- 2023-12 Adoption du PV du conseil d'administration du CCAS du 1er Mars 2023
- 2023-13 - Budget : débat sur les orientations budgétaires 2023 du budget principal du CCAS et de ses budgets annexes "Résidence Autonomie Les Hortensias" et "Service Aide à Domicile"
- 2023 01 - Modification de l'ordre du jour
- 2023 01 2 - Désignation du secrétaire de séance
- 2023 02 - Adoption du PV de la séance du conseil d'administration du CCAS du 7 Novembre 2023
- 2023 03 - Ressources Humaines : instauration de la prime de revalorisation de certains agents de la Fonction Publique Territoriale excerçant à titre principal des fonctions d'accompagnement socio-éducatif
- 2023 04 - Ressources Humaines : modification des conditions d'adhésion au CNAS des agents du CCAS admis à la retraite
- 2023 05 - Ressources Humaines : adhésion 2023 aux missions optionnelles du centre de gestion de la Seine-Maritime et autorisation de la signature de la convention cadre correspondante
- 2023 06 - Ressources Humaines : attribution de cadeaux à l'occasion de certains évènements personnels, familiaux ou locaux
- 2023 07 - Ressources Humaines : adoption du tableau des effectifs 2023
- 2023 08 - Budget Résidence Autonomie : admission en non-valeur
- 2023 09 - Budget CCAS, Résidence Autonomie et SAD : adoption des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
- 2023 10 - Budget Résidence Autonomie : ouverture anticipée du quart des crédits d'investissement pour l'année 2023
- 2022-50 Repas et prise de photographies offerts aux séniors forgions à l'occasion du repas annuel de fin d'année
- 2022-49 Adoption des bons d'achat 2022 offerts aux séniors forgions à l'occasion des fêtes de fin d'année
- 2022-48 Adoption de l'avenant N°1 au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens
- 2022-47 Adoption du contrat épargne temps
- 2022-46 Actualisation du tableau des effectifs 2022
- 2022-45 Création d'un emploi d'adjoint administratif à temps complet pour le service des aides à domicile du CCAS
- 2022-44 Adoption du temps partiel
- 2022-43 Choix des formules tarifaires faites par l'attributaire du contrat groupe d'assurance statuaire 2023-2026 retenu à l'issue de la procédure de mise en concurrence menée par le centre de gestion de la Seine-Maritime
- 2022-42 Budget annexe Service Aide à Domicile - Décision modificative N°2-11-2022
- 2022-41Adoption du proces-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 22 septembre 2022
- 2022-40 Désignation du secrétaire de séance
- 2022-26 Désignation du secrétaire de séance
- 2022-26-1 Modification de l'ordre du jour
- 2022-27 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 5 avril 2022
- 2022-28 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 13 avril 2022
- 2022-29 Budget annexe "Résidence Autonomie" : Décision modificative N°1/09/2022
- 2022-30 Budget annexe "Service Aide à Domicile" : Décision modificative N°1/09/2022
- 2022-31 Budget principal du CCAS : Décision modificative N°1/09/2022
- 2022-32 Budget principal du CCAS : dépenses à imputer à l'article comptable 6232 "Fêtes et cérémonies"
- 2022-33 Budget principal du CCAS : adoption de la nouvelle nomenclature M57
- 2022-34 Budget principal du CCAS : achat ordinateur portable pour mise à disposition de l'association "La Banque Alimentaire"
- 2022-35 Ressources Humaines : non-reconduction des chèques cadeaux de fin d'année
- 2022-36 Ressources Humaines : création d'un emploi non-permanent au titre d'une activité accessoire budgétaire et comptable
- 2022-37 Ressources Humaines : remboursement des frais de déplacement et de repas
- 2022-38 Ressources Humaines : adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire dans certains litiges statutaires
- 2022-39 Ressources Humaines : prise en charge des frais de déplacement des aides à domicile à l'occasion de leurs déplacements chez les usagers de ce service